J.O. 221 du 21 septembre 2002
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 15659
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 11 septembre 2002 portant cessation de fonctions du directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon et nomination d'un administrateur provisoire
NOR : MENS0202112A
Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 11 septembre 2002, il est mis fin, à compter du 1er septembre 2002, aux fonctions de directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres (IUFM) de l'académie de Dijon de M. Bernard Jannot.
M. Bernard Jannot, professeur des universités, est nommé en qualité d'administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon jusqu'à la date de nomination d'un nouveau directeur.
Les fonctions d'administrateur provisoire sont celles normalement exercées par le directeur de l'IUFM et précisées à l'article 17 du décret n° 90-867 du 28 septembre 1990.